REGLEMENT INTERIEUR

Version lue et approuvée par le Conseil d’administration le 05/06/2024

PRESENTATION

L’association NORT ATHLETIC CLUB GYMNASTIQUE (NAC GYM) est une association loi 1901.
Le siège social se situe 30 RUE ARISTIDE BRIAND 44390 NORT-SUR-ERDRE.
Elle est constituée d'un conseil d'administration d'où est élu le bureau directeur composé d'un(e) Président(e), d'un(e) Trésorier(e), d'un(e) Secrétaire, d’un(e) responsable moniteurs et d’un(e) responsable juges. Le bureau est renouvelable tous les quatre ans au cours de l’Assemblée Générale.

Article 1 : OBJET

Le présent règlement a pour objet de compléter les statuts et de préciser le fonctionnement de l’association NAC Gymnastique de Nort Sur Erdre, affilié à la Fédération Sportive et Culturelle de France (FSCF). À ce titre, l’association respecte et applique son règlement.

Tous les adhérents ou leur représentant légal pour les mineurs, doivent en prendre connaissance et l’appliquer.

Article 1 : ADHESION ET RENOUVELLEMENT

Le NAC Gym renouvelle l’inscription des adhérents de la saison écoulée et accepte en fonction des places disponibles de nouveaux adhérents, lors de la journée organisée pour cela.  

Tous doivent respecter les conditions et la procédure d’admission suivante : 

1. Le formulaire d’inscription dûment complété et signé. 
2. Le paiement de la cotisation et le chèque de caution. 
3. La fourniture d’un certificat médical* daté après le 1er août, pour les majeurs (mentionnant, le cas échéant, l’aptitude à la compétition) ou seulement un questionnaire de santé pour les mineurs.
   AUCUNE DÉROGATION NE SERA ACCORDÉE, sans ce document après les deux premières semaines de la saison, l’adhérent ne pourra pas être accepté aux séances d’entrainement. 
4. L’acceptation du présent règlement signé lors de la validation par le club du dossier. 

Si l’une de ces quatre conditions n’est pas remplie, l’adhésion ne sera pas validée. 
L’association se réserve le droit de refuser la demande d’adhésion, sans avoir à motiver sa décision. 
*Selon les règles en vigueur, si le certificat médical fourni les années précédentes à moins de 3 ans, vous pouvez remplir le questionnaire médical, dûment complété et signé. Ce document est de la seule responsabilité du signataire et n’engage en aucun cas le club. 

Article 3 : CONTRIBUTION et CAUTION  

Le montant de chaque contribution (cotisation et adhésion) est fixé annuellement par le Conseil d’Administration.  
La cotisation annuelle d’un montant de 30€, permet de contribuer au fonctionnement de l’association (frais fixes non remboursables). 
La contribution est due à l’inscription. Des paiements échelonnés sont possibles selon les modalités décidées par le Conseil d’administration. 
En cas de non-paiement de la contribution, pour des raisons d’assurance, l’adhérent ne pourra pas participer aux activités de NAC GYM. 

Cette contribution comprend : 

• La cotisation à l’association sportive non remboursable 
• La licence fédérale – valable du 1er septembre au 31 août de l’année suivante  
• L’adhésion au Comité régional et au comité départemental de la FSCF  
• L’assurance corporelle fédérale pour la pratique sportive lors des entraînements et/ou des compétitions  
• L'accès aux entraînements. 

Un chèque de caution de 60 euros par famille est demandé en cas de non-restitution ou détérioration du justaucorps prêté lors du gala ou non-respect du règlement.
La contribution n’est ni remboursable, ni transmissible et ne présume en rien de l’assiduité du gymnaste.  En cas de problème de santé ou grave blessure ne permettant pas de finir la saison, (sur présentation d’un certificat médical), le Conseil d’Administration de l’association pourra statuer sur un remboursement éventuel de l’adhésion seule, qui restera toutefois exceptionnel. 

Article 4 : RESPONSABILITE PENDANT LES ENRAINEMENTS 

Les gymnastes inscrits sont pris en charge par NAC GYM uniquement pendant la durée des cours. L’adhérent pourra accéder au hall et aux vestiaires maximum 10 minutes avant le début du cours. 
Les gymnastes mineurs seront conduits et repris par leur représentant légal. Celui-ci devra s’assurer de la présence de l’entraîneur au début du cours, seule habilité à prendre en charge les gymnastes de son groupe. 
En dehors des heures et des lieux d’entraînement et en cas d’absence de prise en charge par l’entraîneur, le NAC GYM ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’un accident ou incident survenant à un gymnaste ou provoqué par un gymnaste. 
L’adhérent ou son représentant légal s’engage à prévenir de tous retards ou absences auprès des entraineurs. En cas de retards supérieurs à 15 minutes, le gymnaste ne pourra pas assister à la séance. 

Article 5 : SECURITE 

Les locaux sont la propriété de la mairie de Nort sur Erdre et sont mis à disposition du NAC GYM.  
Les adhérents, ainsi que leurs parents sont tenus de prendre soin notamment des équipements, des vestiaires et des toilettes. 
Le matériel de gymnastique est réservé à son usage exclusif.  

• Le matériel est installé et rangé avec soin à son emplacement, par le groupe d’entraînement qui l’utilise. 
• Aucune manipulation de matériel ne se fera sans l’accord de l’entraîneur. 
• L’association ne fournit pas le petit matériel (maniques, chaussons...etc.) qui reste à la charge de l’adhérent. Le club fera une commande en début de saison selon les demandes des adhérents. 

Par souci de sécurité, la présence des adhérents aux abords des agrès en dehors de leurs cours et en dehors des consignes des entraîneurs est strictement interdite. En cas de contexte sanitaire, de dégradation de locaux, l’association se donne le droit de faire évoluer les conditions d’accueil des gymnastes. 

Article 6 : TENUE VESTIMENTAIRE ET HYGIENE CORPORELLE 

Les adhérents doivent se présenter dans la salle pieds propres, ongles coupés, cheveux attachés et bijoux ôtés. 
La participation aux entraînements nécessite une tenue vestimentaire correcte et appropriée.  

• Pour les filles :  le justaucorps ou tee-shirt de sport avec short ou legging (PAS de tee-shirt ample, brassière et croc-top) 
• Pour les garçons et les éveils : le short et le tee-shirt de sport.  
• Les chaussures de ville et de sport sont strictement interdites.  
• L’entraînement se fera pieds nus ou en chaussons de rythmique.  
• Les gymnastes devront se munir d’une bouteille ou gourde d’eau, remplie. 

Aucun objet personnel de valeur (argent, bijoux et téléphone portable) ne devra rester dans les vestiaires. Les gymnastes doivent veiller à récupérer toutes leurs affaires à la fin de chaque entraînement. Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets personnels en salle d'entraînement ou dans les vestiaires. 

Article 7 : DEROULEMENT DES ENTRAINEMENTS  

Les adhérents ou leur représentant légal s’engagent à respecter les consignes des entraîneurs :

• Ne pas pénétrer dans la salle sans l’accord et la présence d’un entraîneur. 
• Ne pas utiliser de chaussures extérieures dans la salle de gymnastique. 
• Ne pas marcher chaussés sur le praticable. 
• Ne pas utiliser les agrès avant ou après les cours. 
• Ne pas manger ou mâcher du chewing-gum à l’intérieur de l’espace d’entraînement. 

Seuls les adhérents et le personnel encadrant sont autorisés à accéder à l’espace d’entraînement.  Les adhérents ne sont pas admis dans la salle en dehors de leurs heures de cours.  
La présence des parents (ou représentants légaux) n’est pas acceptée pour le bon déroulement des entraînements. Le hall du complexe est cependant libre d’accès aux familles. 
L’usage des vestiaires est exclusivement réservé aux adhérents avant et après leurs séances d’entraînement.  Ils doivent être laissés en parfait état de propreté́. 
Les adhérents doivent veiller à récupérer toutes leurs affaires à la fin de chaque entraînement. 

Article 7- 1 ENTRAINEMENT 

Seuls les gymnastes inscrits au club peuvent participer aux séances d’entraînement. 
Chaque adhérent doit être dans la salle à l’heure de début du cours. 
Toutes les séances commencent par se dire « bonjour » (ou Check du club !). 
Les entraînements se déroulent sous la responsabilité exclusive des entraîneurs du club. Les choix des méthodes d'entraînement relèvent de la responsabilité des entraîneurs. Les adhérents se conforment aux règles de base et aux consignes données par les entraîneurs. 
Les horaires sont établis sur le planning de la saison sportive en début de saison. Des changements de groupes ou d’horaires peuvent éventuellement intervenir au cours de la saison. Ils resteront limités et seront soumis à l’approbation de la/le Président(e) et du responsable technique. Les gymnastes, en fonction de leur niveau et de leur progression, peuvent être changés de groupe en cours d’année, afin que l'entraînement corresponde à leurs capacités et à leur bonne progression. Ces changements peuvent engendrer un coût supplémentaire au prorata en fonction de l’avancement de la saison. 
Chaque gymnaste devra se conformer aux horaires d’entraînement. 
Les entraîneurs s’engagent à prévenir chaque gymnaste en cas d’annulation ou de changement d’horaire d’un entraînement. 
En période de compétitions, de vacances ou de manifestations exceptionnelles, ils pourront être réaménagés. En cas d’annulation d’un cours, celui-ci ne sera pas automatiquement remplacé sur une autre date. 

Article 7-2 STAGES 

L’association est susceptible d’organiser des stages pendant les vacances scolaires. 
Pour ces stages, il sera demandé une inscription spécifique auprès des moniteurs organisateurs ainsi qu’une participation financière dont le coût n’est pas inclus dans le montant de la cotisation annuelle. 
Les gymnastes engagés sur des compétitions seront amenés à participer à des stages de perfectionnement, organisés par la fédération dont le coût est à charge de l’adhérent. 

Article 7-3 RESPECT 

Les adhérents doivent avoir un comportement correct dans les salles et les vestiaires à l’égard des autres adhérents, entraîneurs, parents, visiteurs et membres du conseil du bureau. Les adhérents s’engagent à respecter l’autorité des entraîneurs. 
Les parents peuvent encourager et soutenir les enfants lors des compétitions mais ne doivent en aucun cas intervenir ni sur le déroulement, ni sur le contenu des entraînements.  
Droit à l’image :  rappel juridique “Toutes personnes à sur son image et sur l’utilisation qui en est faite, un droit exclusif qui permet de s’opposer à sa reproduction sans son autorisation expresse et spéciale” (cour d’appel de Paris – 23 mai 1995). 
L’adhésion à l’association suppose l’utilisation par le NAC GYMNASTIQUE, des photos prises lors des entrainements ou toutes autres activités, exclusivement sur les supports visuels suivants : 

• Publication sur le site internet www.nacgym.fr 
• Publication sur Facebook, Instagram 
• Publication dans Ouest France, Presse Océan, etc…  
• Affichage au gymnase, lors du Gala, et lors du forum des association. 

L’association s’engage à une diffusion limitée dans le respect des règles de moralités qui s’imposent, et de ne pas en faire une exploitation lucrative.  
Tout refus doit être signalé à la présidente de l’association et envoyé à l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

Article 7-4 MONITEURS 

L’accueil de mineurs, sous quelque forme que ce soit, doit respecter un taux d'encadrement fixé par la loi. Les encadrants doivent également obéir à des règles en termes de formation et de moralité. C'est l'État qui est garant de la prise en compte de ces exigences. 
Dans ce cadre, il est désormais obligatoire de contrôler l'honorabilité de tous les bénévoles exerçant une mission au sein de l’association (encadrant, élu, juge, accompagnateur, ...). Ce contrôle se fera par le Ministère via la licence saisie à notre fédération.  
Les bénévoles doivent fournir à l’association : Nom, Prénom, date et lieu de naissance. 

Article 8 : ACCIDENT 

En cas d’accident corporel survenu pendant l’entraînement, en l’absence des parents, ceux-ci reconnaissent le droit à l’entraîneur responsable ou aux membres du Comité Directeur de prendre toutes les mesures d’urgence qu’ils jugeront nécessaires pour assurer l’intégrité physique et morale ainsi que la sécurité du gymnaste, en tenant compte des informations portées sur la fiche individuelle d’inscription. 
L’entraîneur est tenu de prévenir les personnes concernées dans l’ordre suivant : le SAMU (15), les parents ou responsables légaux, la/le Président(e) ou un membre du bureau. Les entraîneurs ne sont pas habilités à dispenser des soins. Seuls les gestes d’urgence seront pratiqués par l’entraîneur en attendant les parents et les secours, si nécessaire. 
Une déclaration d’accident sera complétée par le club (en cas de blessure grave nécessitant une intervention) et renvoyée dans les trois jours qui suivent l’accident à l’adresse indiquée sur le formulaire. 

Article 9 : COMPETITIONS ET AUTRES MANIFESTATIONS 

Les frais d’engagement d’inscription aux compétitions sont pris en charge par le club. 

Article 9-1 : Compétitions en équipe 

Tout gymnaste inscrit en groupe compétition s'engage à participer à celles proposées par son entraîneur au cours de la saison. Les entraîneurs ont la charge de sélectionner les participants, de composer les équipes et de décider de la valeur des exercices présentés, dans le respect des règles de qualification de la Fédération. Des entraînements supplémentaires pourront être programmés. La décision des entraîneurs est sans appel et ne peut être contestée. 
Les entraineurs engagent les gymnastes en compétition de façon équitable et sont les seuls décisionnaires. Dans le cas d'un désaccord entre moniteurs, la médiation sera organisée par le bureau pour la décision finale. 
À la suite de la diffusion du calendrier de compétition le représentant légal doit prévenir l'entraîneur en cas d’indisponibilité de l'adhérent. Tout gymnaste inscrit à une compétition devra respecter son engagement. En cas de manquement à cette règle, sans motif valable et justifié, le NAC GYM encaissera la caution donnée aux inscriptions. 
Les frais engendrés par les déplacements sont à l’entière charge du gymnaste ou de ses représentants légaux. Un covoiturage pourra être organisé si nécessaire entre parents. Les gymnastes devront être présents sur le lieu de compétition à l’heure communiquée par les entraineurs. 
Pour les championnats nationaux, le NAC GYM essaiera, dans la mesure du possible, de prendre en charge 50% des frais par gymnaste. 
Dans le département : le gymnaste mineur engagé dans une compétition est sous la responsabilité de son représentant légal, présent sur les lieux. La responsabilité du NAC GYM ne sera engagée qu’au moment du passage en compétition. 
Hors département : le gymnaste mineur engagé dans une compétition est sous la responsabilité de son entraîneur durant toute la durée du déplacement, si aucun représentant légal n’est présent. 
Pour toute participation à ces compétitions, une tenue conforme est exigée, aux couleurs du club et suivant les règles de la Fédération Sportive et Culturelle de France (justaucorps, sokol, short, léotard, veste du NAC GYM, etc.). Elle n’est pas incluse dans le prix de la cotisation annuelle.  
Les adhérents peuvent en faire l’acquisition auprès du club ou elle sera en location pour la saison entière. 

Article 9-2 : Compétitions en individuelle   

La participation aux compétitions individuelles est proposée par les entraineurs. 
Le gymnaste mineur engagé dans une compétition individuelle est sous la responsabilité de son représentant légal, présent sur les lieux. La responsabilité de NAC GYM ne sera engagée qu’au moment du passage en compétition. 
Pour les compétitions régionales et nationales, les frais engendrés par les déplacements sont pris en charge par le NAC GYM, à hauteur de 50% des frais par gymnaste. Les frais des accompagnateurs restent à charge des familles. 

Article 9-3 : Location tenue compétition   

Pour tout adhérent inscrit en section compétition, la tenue du club conforme aux compétitions est obligatoire. Celle-ci peut être proposée à l’achat (si un achat minimum groupé est possible au fournisseur) ou à la location annuelle de 20€ et une caution de 50€ ou 70€ selon la section GAM ou GAF. 
Cette caution sera encaissée si la tenue est endommagée ou non restituée en fin de saison. 

Article 9-4 : Participation à la vie du club   

La participation aux compétitions nécessitant une préparation des gymnastes toute la saison et une présence de juges lors des compétitions, il sera demandé aux aînées compétitions de participer à la vie associative du club soit en encadrant un groupe pour transmettre leur savoir, soit en tant que juge lors des compétitions.  
Pour l’ensemble des familles (ni moniteurs, ni juges, ni membres du CA), lors des manifestations organisées par le club à Nort sur Erdre (gala ou compétitions), il sera demandé une participation bénévole (installation matériel, tenue des stands, surveillance des gymnastes, rangement…).  
Celle-ci se fera au choix sur inscription, pour une des dates communiquées. 
En cas de non-respect de cette participation à la vie du club, l’association pourra encaisser la caution.  

Article 10 : COMPORTEMENT 

Les adhérents, entraîneurs, responsables légaux et membres du CA doivent avoir un comportement correct en tout temps, en tout lieu et envers tous. 
Les consignes données par les entraîneurs doivent être respectées. 
Les brimades, humiliations ou insultes sont interdites. 
Toute publicité ou propagande à caractère politique, religieuse, raciale ou commerciale est interdite à l’intérieur des installations pendant les créneaux horaires attribués à l’association. 
Seule est autorisée, la publicité des sponsors et partenaires de l’association. 
Toute vente d’objets ne pourra se faire que lors de manifestations organisées par le NAC GYMNASTIQUE et avec l’autorisation formelle du bureau. 
Les entraîneurs et les membres du CA sont tenus d’avoir un comportement et des prises de décisions favorisant l’épanouissement sportif (physique et moral) des adhérents. 
Les membres du CA sont tenus d’assurer une gestion « en bon père de famille » selon les principes d’équité des chances et d’éthique morale, notamment lors des inscriptions des gymnastes aux compétitions. 
Les parents ne peuvent pas interpeller les entraîneurs pendant le cours et devant les gymnastes. 
Si un parent a besoin d’explications, il devra demander un entretien à l'entraîneur, par le mode de communication habituel. 
Si un parent doit avoir à se plaindre d’un entraîneur, il devra adresser une demande écrite par mail ou au Président du club qui lui fera une réponse et/ou fixera un rendez-vous avec les membres du bureau. 
En aucun cas un parent ne fera de remarques à un entraîneur sans application des consignes ci-dessus. 

Article 11 – SANCTION ET PROCESSUS D’EXCLUSION  

En cas de non-respect d’un ou plusieurs articles du présent règlement, la procédure suivante sera adoptée : 

• L'entraîneur peut émettre un avertissement oral à l’adhérent ou au responsable légal. 
  L'entraîneur peut rédiger un avertissement écrit à l’attention de l’adhérent et des responsables légaux en accord avec les membres du bureau. 
  En cas de manquements graves et répétés de l’adhérent, le bureau se réserve le droit d’exclure temporairement ou définitivement l’adhérent de l’association, sans remboursement. 

Fait à NORT SUR ERDRE, le 05/06/2024 

La Présidente du Club, 

Mme LE GALLIC Sophie